Conditions générales de vente

Informations générales

Champ d’application

Les présente conditions générales de vente (CGV) s’appliquent pour tout achat effectué sur la boutique du site Les P’tites Chenoilles ainsi qu’aux commandes faites par mail, par les réseaux sociaux ou tout autre plateforme de vente.
Les P’tites Chenoilles se réserve le droit de modifier les présente CGV à tout moment selon les besoins. Il vous est vivement recommandé de lire ces CGV avant chaque commande.

Acceptation des conditions

Vous reconnaissez avoir pris connaissance des CGV énoncées ici-même.
Toute commande payée auprès de Les P’tites Chenoilles vaut acceptations sans réserve des présentes CGV.

Produits et services

Les P’tites Chenoilles propose des créations artisanales pour enfants.
Chaque pièce est fabriquée à la main, par moi-même, avec des tissus de qualité soigneusement sélectionnés.

  • Des vêtements évolutifs et/ou en petites séries, sur stock ou sur commande.
  • Des créations personnalisables (notamment les protèges carnets de santé avec prénom)

Prix et paiements

Tous les prix sont indiqués en francs suisses (CHF).
L’entreprise Les P’tites Chenoilles n’est pas assujettie à la TVA.
Les prix indiqués sur le site internet ne comprennent pas les frais de livraison, ajoutés en sus.
Les P’tites Chenoilles se réserve le droit de modifier les prix à tout instant. Le prix en vigueur reste celui affiché au moment de la validation de la commande.

  • Frais de livraison:
    • 3 CHF pour les commandes de 0 à 85 CHF
    • 7 CHF pour les commandes de 85,05 à 129,95 CHF
    • Gratuit dès 130 CHF
  • Moyens de paiements acceptés:
    • Carte bancaire
    • PayPal
    • Virement bancaire
    • Twint

Le paiement est à effectuer dans les 10  jours qui suivent la prise de commande.
Les commandes personnalisées ne sont commencées qu’une fois le montant entièrement perçu.
Si, après 10 jours, la commande n’a pas été payée, elle sera annulée.

Commandes

Les commandes sont prises via le site internet, hors créations personnalisées avec recherche de motifs ou thème particulier qui peuvent parfois être finalisée par mail ou sur Instagram. De même pour les ventes flash réalisées sur Instagram.
Une confirmation de commande est envoyée par mail.

  • Délai de confection et traitement:
    • Créations personnalisées: 15 jours ouvrés
    • Créations en stock: 3-4 jours ouvrés

Photos non contractuelles

Les photos des produits hors stock sont indicatives.
Les motifs et placements des tissus peuvent varier selon la découpe.
De plus, les couleurs peuvent être légèrement différentes d’un écran à l’autre.

Livraison

Les créations sont livrées par la Poste à l’adresse indiquée par vous-même au cours du processus de commande, après réception du paiement (lettres courrier A, colis courrier B).
Les délais de livraison dépendent de la poste (1 à 2 jours en courrier A, 2 à 3 jours en courrier B en temps normal)
Les P’tites Chenoilles décline toute responsabilité en cas de retard ou perte imputable à la Poste.

Livraison en Suisse uniquement

Force majeure

Les P’tites Chenoilles ne peut être tenue responsable en cas de retard ou de non-exécution de ses obligations résultant d’un cas de force majeure (ex. : catastrophe naturelle, grève, pandémie, etc.).

Droits de retour et échanges

Délais de retour: 10 jours ouvrés à réception de la commande
Exception: Les articles personnalisés ne sont ni repris, ni échangés.
Les frais de retour sont à la charge du client. En cas de retour non suivi et perdu par La Poste, aucun remboursement ne pourra être effectué.

  • Conditions de retour:
    • Article neuf, propre et non utilisé

Garantie et limitations:

En cas de défaut de fabrication incombant à Les P’tites Chenoilles, la création pourra être réparée, échangée ou remboursée, au cas par cas.

  • Non couvert:
    • Usure normale du produit
    • Dommages dus à une mauvaise utilisation ou un entretien inadapté
    • Modifications apportées par le client sur la création

Propriété intellectuelle

Les designs, textes et photos présents sur le site sont protégés.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Protection des données

Vos données personnelles sont traitées conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD).
Pour plus d’informations sur la manière dont vos données sont collectées, utilisées et protégées, veuillez consulter la Politique de confidentialité.

Réserve de propriété

Les produits restent la propriété des P’tites Chenoilles jusqu’au paiement intégral.

Droit applicable et for juridique

Le droit applicable est le droit Suisse.
Tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de la Sarine

Modification des CGV

Les CGV peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle au moment de la commande.

Dernière modification: 31.12.2025